Délibérations du conseil municipal du 4 novembre 2024

Délibérations du conseil municipal du 4 novembre 2024 :

Administration générale. Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2024 : 22 voix POUR/ 1 ABSTENTION
Energie. ALEC – BILAN ENERGETIQUE 2023 : Le Conseil Municipal prend acte
Budget Participatif. Projet « Plantons Des Arbres » – Convention avec l’association « Boizh’éloups » : Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
Aménagement du Territoire. ZAC du Luzard – Bilan de clôture : Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
Aménagement du Territoire. Modification N° 2 du PLUi : 18 voix POUR / 5 ABSTENTIONS
Aménagement du Territoire. SPL TERRITOIRES – Rapport de la Cour des Comptes : Le Conseil Municipal prend acte
Intercommunalité. Rennes Métropole – rapport d’activités et de développement durable 2023 : Le Conseil Municipal prend acte
Intercommunalité. Rennes Métropole – Syndicat Intercommunal de restauration – rapport activités 2023 : Le Conseil Municipal prend acte
Aménagement du Territoire. Renouvellement convention FGDON 35 : Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
Aménagement du Territoire. Adhésion au réseau DEPHY COLLECTIVITES BRETAGNE : Adopté à l’unanimité (23/23 voix)
Ressources Humaines. RIFSEEP : 22 voix POUR / 1 ne prend pas part au vote
Administration générale. Délegations des attributions du Conseil Municipal au maire (art. L.2122.22 du CGCT) : Le Conseil Municipal prend acte

 

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