Délibérations du conseil municipal du 13 janvier 2025

Délibérations du conseil municipal du 13 janvier 2025 :

2025-01 Administration générale. Approbation du procès-verbal du 9 décembre 2024. : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2025-02 INTERCOMMUNALITE – RENNES METROPOLE. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets portant sur l’année 2023. : Le Conseil Municipal prend acte
2025-03 INTERCOMMUNALITE – RENNES METROPOLE. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement portant sur l’année 2023 : Le Conseil Municipal prend acte
2025-04 INTERCOMMUNALITE – RENNES METROPOLE. Rapport de la Chambre Régionale des Comptes : Le Conseil Municipal prend acte
2025-05 INTERCOMMUNALITE – Ecole de Musique Intercommunale sur La Rive Sud. Rapport d’activités 2023-2024 : Le Conseil Municipal prend acte
2025-06 EDUCATION – GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC. Organisation du temps scolaire : 20 voix POUR/ 1 ABSTENTION
2025-07 FINANCES. Demande de subvention au titre de la Dotation Soutien à l’Investissement Local DSIL et du Fonds Verts pour le projet de végétalisation de cour d’école du groupe scolaire Lucie Aubrac : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2025-08 FINANCES –Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires
Ruraux DETR et du fonds de Concours de Rennes Métropole pour le projet de rénovation énergétique du groupe scolaire
: Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2025-09 FINANCES – Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif 2025 : Adopté à l’unanimité (21/21 voix)
2025-10 Délégations des attributions du Conseil municipal au Maire
(art.L.2122.22 du CGCT
: Le Conseil Municipal prend acte
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