Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 28 avril 2025 à 20h30 à la salle du conseil, mairie de Pont-Péan.
À l’ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal du 31 mars 2025
ADMINISTRATION GENERALE – Jurés d’Assises d’Ille et Vilaine pour l’année 2026- Etablissement de la liste préparatoire
INTERCOMMUNALITE – Rennes Métropole – Accord local sur la composition du Conseil communautaire pour le mandat 2026-2032
MARCHES PUBLICS – Concession de service relative aux mobiliers urbains publicitaires – Rapport sur les modes de gestion
MARCHES PUBLICS – Concession de service relative aux mobiliers urbains publicitaires – Représentants
FINANCES Budget principal Commune – admissions en non-valeur
FINANCES – Médiathèque – Demande de subvention DGD DRAC
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Désaffectation et déclassement du Domaine Public d’un chemin Cave Donjean
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Cession foncière des parcelles cadastrées AK 16, 515, 517 – AL 236 et une partie du chemin, situés rue de la Cave Donjean
ENFANCE – Avenant Convention RASED
JEUNESSE – Tarif séjour intercommunal – Jeunesse
JEUNESSE – séjour intercommunal – Jeunesse – Dossiers de subventions
RESSOURCES HUMAINES Pôle administratif – Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet.
VIE ASSOCIATIVE Subvention Comité des fêtes – feu artifice 2025
DELEGATIONS DES ATTRIBUTIONS AU MAIRE (ART.L.2122.22 DU CGCT)
QUESTIONS DIVERSES
Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous.
Les séances du conseil municipal sont retransmises en live sur Facebook.