Délibérations du conseil municipal du 9 décembre 2024

Délibérations du conseil municipal du 9 décembre 2024 :

2024-87 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Approbation du procès-verbal du 4 novembre 2024 : Adopté à l’unanimité (22/22 voix)
2024-88 : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Bellevue » avec le PLUI de Rennes Métropole. : Adopté à l’unanimité (22/22 voix)
2024-89 : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Sentier de randonnée « Chemin de la Vigne » Convention de passage avec la SCI Pont-Péan : Adopté à l’unanimité (22/22 voix)
2024-90 : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Foncier – Propriété 5 rue de la Rivaudière – Acquisition et mise en réserve par Rennes Métropole – Convention entre la commune et Rennes Métropole : Adopté à l’unanimité (22/22 voix)
2024-91 : INTERCOMMUNALITÉ. Syndicat Mixte « Collectivité Eau du Bassin Rennais » rapport d’activités 2023 et rapport sur le prix et la qualité des services d’eau potable : Le Conseil Municipal prend acte
2024-92 : ÉDUCATION. Règlement intérieur (temps du midi, accueils périscolaires, ALSH) : Adopté à l’unanimité (22/22 voix)
2024-93 : ÉDUCATION. Renouvellement convention Tarification sociale et Avenant Egalim : Adopté à l’unanimité (22/22 voix)
2024-94 : ÉDUCATION. Petite Enfance, Éducation. Tarifs 2025 : Adopté à l’unanimité (22/22 voix)
2024-95 : CULTURE. Projet résidence compagnie « Le Théâtre de Papier » : Adopté à l’unanimité (22/22 voix)
2024-96 : FINANCES. Décision Modificative N°2 : Adopté à l’unanimité (22/22 voix)
2024-97 : URBANISME CADRE DE VIE ET TRAVAUX. FINANCES ADMINISTRATION GÉNÉRALE.Tarifs municipaux 2025 : Adopté à l’unanimité (22/22 voix)
2024-98 : RESSOURCES HUMAINES. Titres restaurants : Adopté à l’unanimité (22/22 voix)
2024-99 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Délégations des attributions du Conseil Municipal au maire (art. L.2122.22 du CGCT) : Le Conseil Municipal prend acte

 

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