Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme

LISTE DES PIECES COMPOSANT LE PLU

Vous pouvez, sur cette page, télécharger tous les documents relatifs au plan local d'urbanisme.
 

Modification n°1 approuvée par DCM du 01/06/2010. Mise à jour n°1 par arrêté préfectoral du 24/06/2011
Révision simplifiée n°1 et Modification n°2 approuvées par DCM du 25/02/2014

 

Additifs au RP n°1, n° 2 et n° 3
 

Rapport de présentation

Accompagné des documents annexes suivants :
 
PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)
 
  • Secteur du Luzard,
  • Secteur Mine/Rivaudières/Cormier/Betuaudais
  • Secteur du Mouton Blanc
 
Règlement
 
Accompagné d'un document annexe:
 
Règlement graphique (plans de zonage)
 
 Annexes
 

 

–––––-

En cas de problème de lecture des cartes au format pdf, vous pouvez utiliser le lecteur PDF-XChange Viewer, gratuit et téléchargeable ici.

–––––-