Publications
PLU

Approbation de la modification n°1 du PLU par délibération du conseil municipal du 1er juin 2010
(révision approuvée par délibération du 30 juin 2009)

 

Le rapport du comissaire enquêteur du 4 juin 2009
La délibération d'approbation de révision du PLU
L'annexe d'approbation de révision du PLU
Le rapport du commissaire enquêteur du 13 mai 2010

Liste des pièces composant le PLU : télécharger l'intégralité du dossier



Rapport de présentation

Accompagné des documents annexes suivants :
Inventaire des Milieux Naturels d'Intérêt Ecologique (MNIE)
Recensement des sites archéologiques
Inventaire des zones humides (les fichesla cartographiele rapport)
Etude des sols argileux
Etude "après-mine"


PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)


Orientations d'Aménagement par secteur
 

Règlement

Règlement écrit
Accompagné d'un document annexe:
Patrimoine bâti d'intérêt local (inventaire et recommandations, le plan),
Cité ouvrière (diagnosticprescriptionsrecommandations)
Règlement graphique (plans de zonage)
Plan n° 1 – Ensemble de la Commune 1/5000e
Plan n° 2 – Partie agglomérée 1/2500e
Plan n°3 - Plan des risques liés à la nature des sols
Plan de détail : Secteur centre commercial 1/1000e
Plan de détail : Secteur « cité ouvrière » 1/1000e

 

Annexes

Annexe 1 – Différents périmètres portés à titre indicatif : ZAC, DVA…
Annexe 2 – Servitudes d’utilité publique (listes et plan, plans du réseau électriquetableau de servitudes d'utilité publiqueplan du réseau gaznote de présentation du PPRIcartographie réglementaire du PPRI, réglement du PPRI)
Annexe 3 – Alimentation en eau potable (notice et plans)
Annexe 4 – Assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales (notice et plans bassins versantsplan réseau d'assainissement)
Annexe 5 – Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés
Annexe 6 - Etude après mine : Pollution des sols ( plan - diagnostic environnemental - prévention du saturnisme infantile)
 

Projet de contournement Sud Est de l’agglomération rennaise.